En raison de l’amélioration de la situation épidémiologique, le gouvernement a décidé de lever une grande partie des restrictions sanitaires encore en vigueur. Le protocole sanitaire du 28 février avait déjà levé l’obligation de port du masque dans tous les lieux soumis au pass vaccinal (cinéma, musée, restaurant, bars…). Dès le 14 mars, le port du masque ne sera plus obligatoire en intérieur, sauf dans les transports et les établissements médicaux. Par ailleurs, le pass vaccinal sera suspendu. La ministre du travail, Elisabeth Borne a également annoncé que le 14 mars signera la fin du protocole sanitaire en entreprise et donc de l’obligation du port du masque au travail ! Fortify décrypte les évolutions à venir !
Bonne nouvelle pour les français, le 1er ministre Jean Castex a annoncé le 3 mars la levée du port du masque partout où il était encore obligatoire ! A partir du 14 mars, les Français ne seront plus obligés de porter le masque dans les lieux clos. En effet, il sera désormais possible de se déplacer sans masque, en intérieur comme à l’extérieur, à l’exception des transports collectifs, des établissements médicaux et maisons de retraite.
Le protocole sanitaire en entreprise cessera également de s'appliquer à partir du 14 mars. « Les règles normales » vont donc revenir dans les entreprises : fin de l’obligation du port du masque, disparition des règles de distance, tout comme celles appliquées dans la restauration collective.
Par ailleurs, le masque pourra être retiré dans les "moments de convivialité" qui avaient été de nouveau autorisés dans la dernière version en date du protocole.
✍️ A noter : la prudence reste bien sûr de rigueur. Les règles d’hygiène comme le lavage des mains, le nettoyage des surfaces et l'aération des locaux devront bien entendu continuer !
À partir du 14 mars, ce sont les entreprises qui détermineront leurs règles sur différentes questions pratiques comme le port du masque, les réunions, la cantine ou encore le télétravail.
✍️ A noter : la fin de l’obligation légale du port du masque n’interdit pas à certains établissements de l’imposer. Ainsi, les entreprises pourront décider de son maintien dans des cas définis à travers le dialogue social. En ce qui concerne les commerces, les magasins et les supermarchés, la direction peut également décider de maintenir le port du masque, pour le personnel mais également pour les clients.
Jean Castex a également annoncé la levée du pass vaccinal au 14 mars 2022. Ainsi, celui-ci sera suspendu dans tous les endroits où il était exigé jusqu’alors (lieux de loisirs et de culture, activités de restauration commerciales, foires et salons professionnels, etc.)
En revanche, le pass sanitaire restera en vigueur dans les établissements de santé, maisons de retraite et établissements médicaux-sociaux. Par ailleurs l'obligation vaccinale reste toujours d’actualité pour les soignants.
Le télétravail est assoupli depuis le 2 février 2022. Ainsi, même s’il reste recommandé, il n’est plus obligatoire. Les employeurs sont tenus de fixer dans le cadre du dialogue social de proximité, les modalités de recours au télétravail.
En lieu et place du protocole sanitaire en entreprise, un guide repère sur les "mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19 hors situation épidémique" a été transmis aux partenaires sociaux. Le guide précise que les salariés qui le souhaitent pourront continuer à porter un masque, sans que l’employeur ne puisse s’y opposer. Par ailleurs, le guide précise que "le référent Covid-19 poursuit ses missions. Dans les entreprises de petite taille, il peut être le dirigeant. Il s'assure de la mise en œuvre des mesures définies et de l'information des salariés".